Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PIERRE PLANTEE
CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT MINZAC Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1660964
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2000
CHATEAU LA PIERRE PLANTEE de CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT   MINZAC

Présentation de la marque CHATEAU LA PIERRE PLANTEE

Déposée le 21 juin 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT MINZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA PIERRE PLANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT MINZAC domicilié(e) 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CHATEAU LA PIERRE PLANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA PIERRE PLANTEE est expirée depuis le 21 juin 2000.

CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT MINZAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CHATAIGNERE BORDEAUX CONTROLE APPELLATION BORDEAUX CONTROLE , PRIEUR DE LOUPCHAC , CHATEAU LA PIERRE PLANTEE BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR , CHATEAU MONDESIR BERGERAC CONTROLE Appellation Bergerac Controlé -D- Union des Producteurs de Villefranche de Lonchet 24 , CHATEAU HAUTE BRANDOTTE , CHATEAU WESTPHALIE BERGERAC CONTROLE APPELLATION BERGERAC CONTROLE , CHATEAU BRANDAU BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR , CHATEAU RAFFET , CHATEAU PRADEL BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR


CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT MINZAC Société coopérative agricole - 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Vin A.O.C. rouge et blanc